Mentions Légales

Date de mise à jour : 20/12/2020

Éditeur Responsable de la publication :

ART TOITURES
Directeur de la publication: Mehdi EL BETTANI
RCS Toulouse 489 725 168
Capital social : 7500 €
Siège social : 40 chemin de Belloc – 31180 Lapeyrouse-Fossat – France
N°TVA : FR33489725168
Code APE/NAF : 4391B
Téléphone : 05 62 75 06 31
Mail : contact@art-toitures.com

 

Créateur du site internet :

Auto-Entreprise Flore SANCHEZ – La petite Frangine
SIREN : 849 494 729
Siège social : 2, rue Camille Claudel Bat D1 Apt 54 – 31300 Toulouse – France
Site web : https://les2frangines.fr
Mail : contact@les2frangines.fr
Tel : 06 07 67 11 18

 

Hébergeur :

SAS OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Capital social : 10 069 020 €
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site web : https://www.ovh.com
Tel : 09 72 10 10 07

 

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Conditions Générales d’Utilisation

Date de mise à jour : 20/12/2020

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Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

Pour l’utilisateur, le simple accès au site de ART TOITURES à l’adresse URL suivante https://www.art-toitures.com/ implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

 

Modification des conditions générales d’utilisation

ART TOITURES se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

 

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  • L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.
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Services fournis

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